LES BAINS DU ROCHER

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT-SAVIN, (Collectivité territoriale) Régie des Thermes de Cauterets

Présentation de la marque LES BAINS DU ROCHER

Déposée le 29 juillet 2011 par la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT-SAVIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BAINS DU ROCHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-34 du 26 août 2011.

Le déposant est la société COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT-SAVIN domicilié(e) AVENUE DU DR DOMER, BP 80 - 65112 - CAUTERETS CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 246 500 656 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LES THERMES DE CAUTERETS domicilié(e) BP 80, AVENUE DU DR DOMER - 65112 - CAUTERETS CEDEX - France.

La marque LES BAINS DU ROCHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3850731.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES BAINS DU ROCHER est expirée depuis le 29 juillet 2021.

COMMUNAUTE DE COMMUNES DE LA VALLEE DE SAINT-SAVIN a également déposé les autres marques suivantes : AQUASCHUSS , AQUANORDIC